Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORT
M. Gozé Guillaume
Mle Kanellis Anastasie

Numéro de dépôt :
4139372
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2024
ORT de Gozé Guillaume

Présentation de la marque ORT

Déposée le 4 décembre 2014 par monsieur Gozé Guillaume et mademoiselle Kanellis Anastasie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Les déposants sont monsieur Gozé Guillaume domicilié(e) 25 rue de la félicité - 75017 - PARIS - France et mademoiselle Kanellis Anastasie domicilié(e) 11 rue lepleu - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gozé Guillaume domicilié(e) 25 rue de la félicité - 75017 - PARIS - France.

La marque ORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORT arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.


M. Gozé Guillaume - 25 rue de la félicité - 75017 - PARIS - France

Mle Kanellis Anastasie - 11 rue lepleu - 75011 - PARIS - France


M. Gozé Guillaume - 25 rue de la félicité - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.