Déposée le 4 décembre 2014 par monsieur Gozé Guillaume et mademoiselle Kanellis Anastasie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Les déposants sont monsieur Gozé Guillaume domicilié(e) 25 rue de la félicité - 75017 - PARIS - France et mademoiselle Kanellis Anastasie domicilié(e) 11 rue lepleu - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gozé Guillaume domicilié(e) 25 rue de la félicité - 75017 - PARIS - France.
La marque ORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORT arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.
M. Gozé Guillaume - 25 rue de la félicité - 75017 - PARIS - France
Mle Kanellis Anastasie - 11 rue lepleu - 75011 - PARIS - France
M. Gozé Guillaume - 25 rue de la félicité - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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